"Si tu ne partages pas la lutte,
 tu partageras la défaite" (Bertolt Brecht)
Le site de la Section Syndicale CGT de l'Adapei Papillons Blancs d'Alsace
Quoi de neuf chez nous?

    Voeux 2018

    La section syndicale CGT de l’Adapei-Papillons Blancs d’Alsace vous présente ses meilleurs vœux de Liberté, d’Égalité, de Solidarité, de Justice et de Paix…

    Négociations Annuelles Obligatoires 2017

    Vous trouverez ci-dessous les revendications qui ont été défendues par les Organisations Syndicales CFE/CGC, CGT et FO lors de la réunion des Négociations Annuelles Obligatoires du mardi 17 octobre 2017. Ces revendications ont l’adhésion des représentants (...)

Plan du site Archives du site Abonnement RSS
Outils CGT Playliste Mentions légales
Défouloir Massacre SPIP
Espace privé
2461547 visiteurs depuis le 01/11/2004
Dernier article publié le jeudi 4 janvier 2018
Dernière brève publiée le mercredi 1er février 2017
Contacter votre
Contacter le
Site mieux vu avec FIREFOX
CC66 : agrément de l’avenant n°322

Infos du médico-social

article précédent    article suivant


CC66 : agrément de l’avenant n°322



L’avenant n°322, relatif à la révision des conditions du régime de prévoyance conventionnel existant, est entré en vigueur au 1er janvier 2011.

Cet avenant, qui redéfinit les conditions de couverture du régime de prévoyance institué en 2006 par l’avenant n°300, prévoit une amélioration des garanties existantes sans augmentation des taux de cotisation.

Il a été agréé par un arrêté du arrêté du 20 décembre 2010, publié au JO du 26 décembre 2010.

PDF - 55.1 ko
Avenant n°322
PDF - 124.5 ko
Arrêté du 20/12/10


Article mis en ligne le 1er janvier 2011 par Laurent

Popularité de l'article :
1%

lespapillonsblancs68